Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallauris (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames : Vallauris (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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BELLEDEN Jean, gardien de prison et CAMUS Alfred, gardien de prison, coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner, ...

Cote : 2 U 655

Période : 1900 - 1901

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BONNAUD Gustave, maquignon, vol d'une somme d'argent, Bargemon (03 janvier 1848-01er mai 1849) ; SICARD Jean, cultivateur, meurtre sur son é...

Cote : 2 U 400

Période : 1848 - 1854

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
VISSI Jean-Philippe, cultivateur, vol d'une somme d'argent, Saint-Jeannet (Alpes-Maritimes) (01er mai-12 août 1851 ) ; MELANO Ignace, horlog...

Cote : 2 U 421

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BAYOL Hilarion, ouvrier faïencier, attentats à la pudeur sur des fillettes, Varages (10 janvier-01er mai 1852) ; JAUVARD Fortuné et Joseph, ...

Cote : 2 U 426

Période : 1852 - 1853

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ROCHIA Joseph, charretier, vol de toile et de souliers, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (08 mai-18 juillet 1859) ; TONTANA Stéphano, c...

Cote : 2 U 471

Période : 1859 - 1860

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
RICHAUD Benoît, marin, vol (160) d'avirons de chaloupe et de cordage, Toulon (01er septembre 1816-04 février 1817) ; LITTARDY Antoine et Jea...

Cote : 2 U 175

Période : 1816 - 1819

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
LAUGIER André, pêcheur, vol d'une somme d'argent et d'habits, Saint-Raphaël (14 juin-23 juillet 1866) ; MEGE Marius, homme de service à gage...

Cote : 2 U 507

Période : 1866 - 1867

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
DEPEILLE Joseph, concierge de la prison, évasion d'un détenu (59), Cuers (04 fructidor an XIII-18 janvier 1806) ; GUILLEN Antoine et CARTIER...

Cote : 2 U 51

Période : 1804 - 1806

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PASCAL François, cultivateur, vol d'objets mobiliers, Cuers (01er avril-01er août 1817 ) ; OLIVIER André, scieur de long et cultivateur, vol...

Cote : 2 U 184

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Vallauris

Période : 1890 - 1982

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales des Alpes-Maritimes

Vallauris (Alpes-Maritimes, France)

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