Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgenèvre (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Montgenèvre (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Montgenèvre (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
- Statistiques des accidents en montagne (peloton de gendarmerie de haute-montagne, compagnies républicaines de sécurité) (2009). - Statisti...

Cote : 1755 W 2

Période : 2008 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du service interministériel de défense et de protection civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance ministérielle, carte...

Cote : 1291 W 4

Période : 1947 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Montgenèvre

Cote : 3413 F 67, 285, 290-293, 400, 452, 1314-1316

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre (hiver). Une rue du village Fournier, Gap

Cote : 3413 F 67-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre. Concours International de skis. Vue générale du concours Fournier, Gap

Cote : 3413 F 285-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre. Frontière d'Italie. Vue générale l'hiver Fournier, Gap

Cote : 3413 F 290

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre. Concours International de skis. Les sauts : le Norvégien Durban, 26 mètres Fournier, Gap

Cote : 3413 F 291-c

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre. Concours International de skis. Les sauts : le Suisse Iselin, 21 mètres Fournier, Gap

Cote : 3413 F 292-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montgenèvre. Concours International de skis. Les sauts : le Suisse Keller, 23 mètres Fournier, Gap

Cote : 3413 F 293-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil

Montgenèvre (Hautes-Alpes, France)

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