Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneville (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bonneville (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Bonneville

Cote : OBJ 3304/28

Période : 1916 - 1916

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie ; Bonneville ; Château comtal (ensemble des bâtiments) (adresse : Porte-du-Château (rue))

Cote : D/1996/25/837-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie ; Bonneville ; Colonne de Charles Félix

Cote : D/1996/25/837-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie ; Bonneville ; Fontaine

Cote : D/1996/25/837-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie ; Bonneville ; Maison du 18e siècle, sur la place

Cote : D/1996/25/837-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Anonyme(s)

Cote : 2 E 8880-8884

Période : 1505 - 1565

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
mars-octobre 1505.

Cote : 2 E 8880

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
mars-juin 1554.

Cote : 2 E 8881

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1561-1563.

Cote : 2 E 8882

Période : 1561 - 1563

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
mars-mai 1562.

Cote : 2 E 8883

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

Bonneville (Haute-Savoie, France)

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