Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Châtillon-sur-Seine (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Châtillon-sur-Seine

Cote : 11 H 408

Période : 1191 - 1191

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Donation d'une maison à la porte de Chaumont par Boin, prévôt de Châtillon.

Cote : 11 H 408

Période : 1191 - 1191

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Deux diligences devant une auberge

Cote : 8 Fi 265

Période : 1890 - 1920

Fonds : 8 Fi - Tirages photographiques (isolés ou en album) inférieurs à 24x30 cm
Châtillon-sur-Seine : société Bidez et Haller, puis Bourgogne Fonderie (1972-1991) ; société Ferembal, puis COFEM, puis Carnaud metal box pa...

Cote : 1689 W 3

Période : 1966 - 2000

Fonds : 1689 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Transformateurs aux polychlorobiphenyles. Arc-sur-Tille : Jean Courtot. Châtillon-sur-Seine : foyer Henri Baillot ; EDF - GDF. Crugey : EDF ...

Cote : 1689 W 25

Période : 1986 - 2000

Fonds : 1689 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Raisins . – Aubry, Editeur-imp., Paris.

Cote : 32 Fi 94

Fonds : 32 Fi - Chromolithographies
Recey-sur-Ource, Henri Morat : 1ère et 2e tranches de réhabilitation (1990). Châtillon-sur-Seine, Fontaine des ducs : réfection façades de l...

Cote : 1682 W 1

Période : 1990 - 1991

Fonds : 1682 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire
Brazey-en-Plaine, Georges Brassens : réfection de la chaufferie, de la cuisine et de l'atelier. Châtillon-sur-Seine, Fontaine des ducs : pos...

Cote : 1682 W 3

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1682 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire
Administration communale : Châtillon-sur-Seine

Cote : 2 O 161 1-85

Période : 1800 - 1955
Comptabilité et finances communales

Fonds : Administration communale : Châtillon-sur-Seine

Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)

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