Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boz (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Boz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Boz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Boz

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Boz. 1991-2013

Cote : 1012 Presse 1-2

Période : 1991 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Canton de Pont-de-Vaux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Pont-de-Vaux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Demandes de maintien ou d'envoi de prêtres et vicaires : correspondance entre le préfet, l'évêque et les maires.

Cote : 1 V 21

Période : 1816 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier
Boz 1603 - 1605

Cote : FRAD001_EC LOT12166

Période : 1603 - 1605

Fonds : Etat Civil de la commune de Boz
Boz 1605 - 1622

Cote : FRAD001_EC LOT12167

Période : 1605 - 1622

Fonds : Etat Civil de la commune de Boz
Boz 1622 - 1622

Cote : FRAD001_EC LOT12168

Période : 1622 - 1622

Fonds : Etat Civil de la commune de Boz
Boz 1622 - 1657

Cote : FRAD001_EC LOT12169

Période : 1622 - 1657

Fonds : Etat Civil de la commune de Boz
Boz 1656 - 1657

Cote : FRAD001_EC LOT12170

Période : 1656 - 1657

Fonds : Etat Civil de la commune de Boz

Boz (Ain, France)

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