Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soumont (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Soumont (Occitanie, Hérault)

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Saint-Vincent-de-Barbeyrargues : Ets. Fermaud (n°19, 1969-1988), Ets. Maurel (n°37, 1972-1973), La Salvetat-sur-Agout : dossier des carrière...

Cote : 1736 W 90

Période : 1963 - 1988

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
A-V ; table des comptes de la matrice ; annulés n° 9-77, 6-261.

Cote : 1605 W 1607

Période : 1961 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Soumont : sections AB, AC, AD, AE [1961-1979].

Cote : 1605 W 4151

Période : 1961 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Soumont : sections AH, AI, AK, AL, AM [1961-1979].

Cote : 1605 W 4152

Période : 1961 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Soumont : sections AM, AN, fiches annulées, répertoire [1961-1979]. Sussargues : section A [1952-1979].

Cote : 1605 W 4153

Période : 1952 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Inventaires des titres du prieuré.

Cote : 49 J 1

Période : 1774 - 1790

Fonds : Fonds du Prieuré puis du domaine Saint-Michel de Grandmont (1198 [copie] - 1932)
Plan.

Cote : 2 O 306/9/1

Période : 1911 - 1911

Fonds : Soumont - Dossiers d'administration communale (1817-1942)
Projet d'adduction d'eau : plan général ([extrait d'une carte géographique collée]) / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible...

Cote : 2 O 306/10/1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Soumont - Dossiers d'administration communale (1817-1942)
Projet d'adduction d'eau : plan des lieux (terrains dans la commune. Village de Soumont, section B / dressé par l'architecte soussigné [sign...

Cote : 2 O 306/10/2

Période : 1935 - 1935

Fonds : Soumont - Dossiers d'administration communale (1817-1942)
Projet d'adduction d'eau : plan parcellaire / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].

Cote : 2 O 306/10/3

Période : 1935 - 1935

Fonds : Soumont - Dossiers d'administration communale (1817-1942)

Soumont (Hérault, France)

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