Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Moussy-le-Vieux (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Analyse de la correspondance administrative et de surveillance, relative à la police, et autre correspondance ayant pour but...

Cote : L1615

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
1954.

Cote : 10M615

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M80

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
Commune de Moussy-le-Vieux

Cote : 33EDT

Période : 1733 - 1951
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Extraits des bulletins des lois et de décret de la convention nationale.

Cote : 33EDT/A1

Période : 1789 - 1867

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série B - Actes de l'administration départementale

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Correspondance et instruction de l'administration départementale.

Cote : 33EDT/B1

Période : 1794 - 1873

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série C - Bibliothèque administrative de la mairie

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Correspondance et documentation concernant les ouvrages et abonnements de la mairie.

Cote : 33EDT/C1

Période : 1836 - 1867

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

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