Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtelus-Malvaleix (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Châtelus-Malvaleix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Châtelus-Malvaleix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Madeleine de Mallesset, dame de Châtelus-(Malvaleix) : règlement de sa succession (1734). Rôle du dixième de la paroisse de Fresselines (173...

Cote : 1 J 599

Période : 1734 - 1736

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Bureau des hypothèque de Chambon

Cote : 1 J 692

Période : 1843 - 1860

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Histoire locale

Cote : 1 J 753

Période : 1980 - 1980

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Procès-verbal d'arpentage des bois et futaies appartenant à la baronnie de la Peyrusse (Châtelus-le-Marcheix).

Cote : 1 J 1012

Période : 1744 - 1744

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
frimaire-ventôse an II

Cote : 6 E 1633

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
germinal-fructidor an II

Cote : 6 E 1634

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
vendémiaire-pluviose an III

Cote : 6 E 1635

Période : 1793 - 1794

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
ventôse-germinal an III

Cote : 6 E 1636

Période : 1794 - 1794

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
floréal-fructidor an III

Cote : 6 E 1637

Période : 1794 - 1794

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
an IV

Cote : 6 E 1638

Période : 1795 - 1795

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix

Châtelus-Malvaleix (Creuse, France)

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