Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ristolas (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ristolas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Ristolas (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Hautes-Alpes) - commune

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Ristolas

Cote : 3413 F 403-407, 1021, 1035-1036, 1066, 1115, 1225-1226, 1677

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ristolas.

Cote : 1212 W 237

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Ristolas.

Cote : 1212 W 238

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Ristolas : Plan d'Urbanisme Directeur. Dossier d'instruction (1971), publication (1971), enquête publique (1971), approbation (19...

Cote : 1389 W 234

Période : 1970 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Ristolas : Plan d'Urbanisme Directeur. Dossier de consultation des services ; dossier approuvé (1971).

Cote : 1389 W 235

Période : 1970 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Ristolas : POS. Dossier d'élaboration (1974-1982), publication (1982), enquête publique (1982), approbation (1983) ; dossier de c...

Cote : 1389 W 236

Période : 1974 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Ristolas : POS. Dossier publié (1981) ; dossier d'enquête publique (1982).

Cote : 1389 W 237

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Ristolas : révision partielle du POS. Dossier de préparation.

Cote : 1389 W 238

Période : 1988 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Ristolas.

Cote : 1145 W 67

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes

Ristolas (Hautes-Alpes, France)

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