Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manteyer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Manteyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Manteyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Montgardin, Monêtier-Allemont, Manteyer.

Cote : 1585 W 19

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Trou de Sigaud.

Cote : 14 Fi 426

Période : 1967 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Donation par Rolland, seigneur de Manteyer, aux hospitaliers de Saint-Antoine de Gap et à Guillaume de Rivoire, leur précepteur, pour les ma...

Cote : 10 H 1/1

Période : 1264 - 1264

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10H - Fonds des Antonins de Gap
Manteyer.

Cote : 1182 W 23

Période : 1958 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Manteyer : POS. Etude agricole 1981. Dossier d'élaboration 1981-1986, publication 1987, enquête publique 1987, approbation 1987-1...

Cote : 1389 W 116

Période : 1981 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Manteyer : POS. Règlement d'urbanisme 1964. Dossier d'étude 1984-1988. Règlement d'urbanisme 1964.

Cote : 1389 W 117

Période : 1964 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Manteyer : révision du POS.

Cote : 1389 W 118

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
RD 14 et RN 94.- La Bâtie-Neuve, aménagement du carrefour de Chamadrin. RD 18.- Manteyer, accès à la station de Ceüze. RD 18.- Manteyer et L...

Cote : 1654 W 18

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Manteyer (Hautes-Alpes, France)

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