Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaux-en-Bugey (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Vaux-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Vaux-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Canton de Lagnieu

Cote : 6

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Vaux-en-Bugey

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Vaux-en-Bugey. 1997-2017

Cote : 1331 Presse 1

Période : 1997 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Allegret, Auguste Alexandre (1858-....)

Cote : 3502

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
BONET Hiérosme, notaire à Vaux

Cote : 3 E 34676-34696

Période : 1679 - 1699

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 34676-34696

Période : 1679 - 1699

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1679

Cote : 3 E 34676

Période : 1679 - 1679

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1680

Cote : 3 E 34677

Période : 1680 - 1680

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1681

Cote : 3 E 34678

Période : 1681 - 1681

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1682

Cote : 3 E 34679

Période : 1682 - 1682

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey

Vaux-en-Bugey (Ain, France)

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