Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 592 contenus liés

Commune de Saint-Martin-de-Queyrières : POS. Dossier d'élaboration 1981-1987, enquête publique 1987, approbation 1988.

Cote : 1389 W 294

Période : 1981 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Martin-de-Queyrières : POS (suite du dossier d'élaboration). Documents de travail.

Cote : 1389 W 295

Période : 1978 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Modification de la Convention d'Application du Règlement National d'Urbanisme (CARNU). Projet arrêté...

Cote : 1389 W 296

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Martin-de-Queyrières. POS. Projet arrêté 1986 ; projet publié 1987 ; projet approuvé 1988.

Cote : 1389 W 297

Période : 1986 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Martin-de-Queyrières : modification du POS. Enquête publique, approbation.

Cote : 1389 W 298

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 59

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 70

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Saint-Eusèbe-en-Champsaur-Sainte-Marie.

Cote : 3 P 43

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Martin-de-Queyrières (?), vue générale.

Cote : 33 Fi 93

Période : 1960 - 1960

Fonds : Répertoire numérique du fonds 33Fi - Fonds Baranger

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

2 592 contenus liés

Liens

2 592 contenus liés