Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cazevieille (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Cazevieille (Occitanie, Hérault) - commune
Cazevieille (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Causse de la Selle : Sté Dusfour et Fils (n°64, n°82, 1965-1985) ; Cazevieille : SCAF (n° 139, 1974-1978).

Cote : 1736 W 53

Période : 1965 - 1985

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Cazedarnes : fiches vertes, répertoire [1955-1979]. Cazevieille : sections A-C, fiches annulées [1933-1979]. Cazilhac : sections A-B [1963-1...

Cote : 1605 W 3361

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 552

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 553

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section A, feuille unique, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 554

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section B, feuille unique, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 555

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section C, feuille 1, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 556

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section C, feuille 2, plan révisé pour 1934

Cote : 2749 W 557

Période : 1934 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
9 avril 1883-7 juin 1884

Cote : 3 Q 14168

Période : 1883 - 1884

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
7 juin 1884-27 août 1885

Cote : 3 Q 14169

Période : 1884 - 1885

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Cazevieille (Hérault, France)

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