Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France) -- Ancien tribunal de district

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État en détail de la fourniture de paille et de pain faite aux prisonniers criminels de la ville d'Aurillac pendant les mois d'octobre, nove...

Cote : L 815

Période : 1791 - 1792

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Transfert de prisonniers de la prison de Vic-sur-Cère à celle d'Aurillac.

Cote : L 887

Période : 1791 - 1791

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Affaire Jacques Boeuf accusé de vols, évasion et bris de prison (dossier complet, 59 pièces).

Cote : L 904

Période : 1788 - 1791

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me Jean-François Fujol.

Cote : L 925

Période : 1793 - 1795

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me Jean Sénezergues.

Cote : L 926

Période : 1794 - 1797

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Dossier très complet au sujet d'une insurrection ayant entraîné la mort de deux personnes à Senezergues (59 pièces dont 15 lettres et 1 poèm...

Cote : L 884

Période : 1791 - 1791

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me Louis Issolier.

Cote : L 929

Période : 1793 - 1795

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me François Gaston.

Cote : L 930

Période : 1795 - 1796

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me Jean Denevers.

Cote : L 931

Période : 1793 - 1796

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Répertoire de Me Joseph-Bernard Denevers.

Cote : L 932

Période : 1793 - 1796

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique

Aurillac (Cantal, France) -- Ancien tribunal de district

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