Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lafat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Lafat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Lafat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Lafat

Cote : 6E 18751-6E 18758 ; 6E 18760-6E18768 ; 6E 27050-6E27055

Période : 1629 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
La Cazine

Cote : 7S229

Période : 1883 - 1935

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Lafat

Cote : 7S68

Période : 1856 - 1875

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Canton de Dun-le-Palestel.

Cote : 21 W 33

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Minutes de jugements, enquêtes.- Procès-verbal de voies de fait exercées par François Thomas, du village de Magnigne, paroisse de La Nouaill...

Cote : C 223

Période : 1769 - 1769

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lafat

Cote : 61 T 101

Période : 1865 - 1908

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
Lafat

Cote : 61 T 101

Période : 1865 - 1908

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Registres paroissiaux

Période : 1609 - 1791

Fonds : Lafat
Baptêmes

Cote : 92Edépôt GG 1

Période : 1609 - 1649

Fonds : Lafat
Baptêmes (1657-1668), sépultures (1657-1663)

Cote : 92Edépôt GG 2

Période : 1657 - 1668

Fonds : Lafat

Lafat (Creuse, France)

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