Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Saint-Léger-en-Yvelines (Île-de-France, Yvelines)

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PICHARD Claude, menuisier à Saint-Léger-en-Yvelines, jugement du 12/06/1809

Cote : 6U 397-36

Période : 1809 - 1809

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Saint-Léger-en-Yvelines

Cote : 3Q 85

Période : 1793 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
CURE.

Cote : 3Q 85

Période : 1793 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Aulard, Jules Eugène Albert (1873-....)

Cote : 11720

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Saint-Léger-en-Yvelines

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/75-90

Période : 1701 - 1797

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Répertoires

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/75-77

Période : 1725 - 1788

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Jacques Dupont

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/75

Période : 1725 - 1743

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
4 janvier 1725-16 février 1743

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/75

Période : 1725 - 1743

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Jacques Cordeau l'Aîné

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/76

Période : 1751 - 1759

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
25 octobre 1751-30 janvier 1759

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/76

Période : 1751 - 1759

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées

Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines, France)

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