Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne-le-Laus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Étienne-le-Laus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Dossier de substitution de toiture. Saint-Crépin, Saint-Cyrice, Saint-Disdier, Saint-Étienne-d'Avançon, Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Eusè...

Cote : 1 M 236

Période : 1832 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Saint-Pierre-Avez, Sainte-Colombe, Saint-Étienne-le-Laus.

Cote : 1585 W 41

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Le Laus. Visite de nonce.

Cote : 14 Fi 279

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Le Laus.

Cote : 14 Fi 225

Période : 1962 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Le Laus.

Cote : 14 Fi 319

Période : 1976 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Saint-Étienne-le-Laus

Cote : 3413 F 721-722, 724, 726-727, 729, 1211-1212, 1466

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Notre-Dame-du-Laus. Oratoire de l'Ange Fournier, Gap

Cote : 3413 F 721

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Notre-Dame-du-Laus. L'église et la Croix de Jérusalem Fournier, Gap

Cote : 3413 F 722

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Notre-Dame-du-Laus. L'église et le Couvent Joubert, Gap

Cote : 3413 F 724

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil

Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes, France)

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