Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corbreuse (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Corbreuse (Île-de-France, Essonne) - commune
Corbreuse (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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CORBREUSE, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). COUDRAY-MONTCEAU (LE), listes électorales (1848, 1865, 1909, 1914, 1920,...

Cote : 3M/9

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
CORBREUSE. - Elections municipales (1831-1935), liste électorale (1855), révocation du maire (1884).

Cote : 3M/82

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1630).

Cote : E/4759

Période : 1630 - 1630

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Laborde.

Cote : E/824

Période : 1510 - 1669

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jean de DREULX (1584-1586) : Minutes des actes passés par-devant Jean de D...

Cote : E/6920

Période : 1584 - 1586

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jean de DREULX (1590-1591) : Date de l'acte inscrit au dernier feuillet : ...

Cote : E/6921

Période : 1590 - 1591

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jean de DREULX (1596).

Cote : E/6922

Période : 1596 - 1596

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jean de DREULX (1599-1604) : Suite des actes reçus par le même, depuis le ...

Cote : E/6923

Période : 1599 - 1604

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques ROULLIER (1604-1609). Traités et contrats passés en la prévôté de ...

Cote : E/6924

Période : 1604 - 1609

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBREUSE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques ROULLIER (1610-1619).

Cote : E/6925

Période : 1610 - 1619

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Corbreuse (Essonne, France)

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