Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard de Sébastopol

Source :

GeoNames : Boulevard de Sébastopol (Paris)

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Transport de bail par Adolphe Block, marchand d'optiques, d'estampes et de photographies, et Palmyre Ducas, son épouse, demeurant 91, boulev...

Cote : MC/ET/LXXIX/872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme Émile PINGUET, 17 octobre 1866 - 27 mai 1896 (étude LXXIX)
Vente par Adolphe Edouard Désiré Picon et Léontine Delphine Vannier, son épouse, rue Fossard, n° 39, à la société Farcy et Oppenheim, dont l...

Cote : MC/ET/LXVIII/1439

Période : 1884 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
Dépôt des statuts de la S.A. Paris Crédit par Octave-Achille Gélain, négociant, bd Sébastopol n°23.

Cote : MC/ET/CXV/1604

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Dépôt des statuts de la "Coopérative de consommation des prévoyants de l'avenir de Paris et du département de la Seine" dont le siège social...

Cote : MC/ET/LVI/1443

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Julien de RIDDER, 19 juillet 1894 - 26 novembre 1928 (étude LVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Henri Jules Édouard Véra, marchand d'appareils et de produits chimiques po...

Cote : MC/ET/XXXII/849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Marie Paul Augustin THÉRET, 5 février 1879 - 6 juillet 1920 (étude XXXII)
Inventaire après décès de Marie Maguerite Pinçon épouse Joseph Aristide Moreau, décédée le 9 février 1868, demeurant à Paris,110 boulevard S...

Cote : MC/ET/CIII/1031

Période : 1868 - 1868

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 7 décembre 1858 - 20 avril 1876 (étude CIII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Étienne Alix, dessinateur, demeurant, 141, boulevard de Sébastopol, et Ali...

Cote : MC/ET/XLIII/1258

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean André LINDET, 24 février 1883 - 20 décembre 1919 (étude XLIII)
Vente par Florimond Alexandre Monchicourt, propriétaire, demeurant à Paris, boulevard de Sébastopol, n° 21, à la société de l’imprimerie et ...

Cote : MC/ET/XLI/1063

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Charles BEAU, 18 septembre 1847 - 21 juillet 1869 (étude XLI)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 28 mai 1916 d’Emile Quainon (1883-1918), domicilié 14, boulevard de Sébastopol, « Mort po...

Cote : MC/ET/LIX/1110

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOSSY, 15 janvier 1902 - 9 décembre 1931 (étude LIX)
Bail par Adrienne Julie Fabré, propriétaire, veuve d'Auguste Marcellin Navarre, boulevard de Sébastopol, n° 86.

Cote : MC/ET/CXIV/425

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Paris (Paris, France) -- Boulevard de Sébastopol

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