Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Chavannes-sur-Reyssouze (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Chavannes-sur-Reyssouze (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Chavannes-sur-Reyssouze

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Chavannes-sur-Reyssouze. 1994-2016

Cote : 1038 Presse 1-2

Période : 1994 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
Chavannes-sur-Reyssouze 1677 - 1678

Cote : FRAD001_EC LOT21651

Période : 1677 - 1678

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1678 - 1685

Cote : FRAD001_EC LOT21652

Période : 1678 - 1685

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1682 - 1683

Cote : FRAD001_EC LOT21653

Période : 1682 - 1683

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1683 - 1689

Cote : FRAD001_EC LOT21654

Période : 1683 - 1689

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1685 - 1686

Cote : FRAD001_EC LOT21655

Période : 1685 - 1686

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1686 - 1689

Cote : FRAD001_EC LOT21656

Période : 1686 - 1689

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1689 - 1690

Cote : FRAD001_EC LOT21657

Période : 1689 - 1690

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze 1690 - 1692

Cote : FRAD001_EC LOT21658

Période : 1690 - 1692

Fonds : Etat Civil de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

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