Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tulette (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Tulette (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Tulette (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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1865-1921

Cote : 5 K 243

Période : 1865 - 1922

Fonds : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
Cour ordinaire, affaires diverses, rôle des tailles (1643) ; mémoire pour Etienne Augustin Gaidan, demande la place de receveur des traites ...

Cote : 85 J 129

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
Cour ordinaire, affaires diverses

Cote : 85 J 130

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
Cour ordinaire, affaires diverses, procédure

Cote : 85 J 131

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
Affaires de Seguin, comptes, prix faits

Cote : 85 J 134-136

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
Tulette, affaires diverses ; affaires des Seguin de Piegon et Cabassoles ; statut du chapitre d'Orange (1609) ; dénombrement des jeunes de P...

Cote : 85 J 133

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
19 mai 1924. Promenade à Tulette.

Cote : 1 J 1276/203

Période : 1924 - 1924

Fonds : Fonds Chaffard
Recueil de lettres, mémoires, factums. Tome I (1re partie).

Cote : BMA ms. 2869-1

Période : 1735 - 1750

Fonds : Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin
Tulette, Union des Vignerons des Côtes du Rhône.

Cote : 3294 W 29

Période : 1982 - 2006

Fonds : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Projet de construction d'un hôpital-hospice à Tulette.

Cote : 485 W 40

Période : 1944 - 1947

Fonds : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

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