Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-le-Dunois (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sulpice-le-Dunois (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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maître Delage (1482-1520)

Cote : 6E 21920

Période : 1482 - 1520

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1482-1520

Cote : 6E 21920

Période : 1482 - 1520

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
Jean Yvernaud (1776-1792)

Cote : 6E28-6E37 ; 6E105

Période : 1776 - 1792

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1776-1778

Cote : 6E 28

Période : 1776 - 1778

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1779-1780

Cote : 6E 29

Période : 1779 - 1780

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1781-1782

Cote : 6E 30

Période : 1781 - 1782

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1783-1784

Cote : 6E 31

Période : 1783 - 1784

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1785-1786

Cote : 6E 32

Période : 1785 - 1786

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1787-1788

Cote : 6E 33

Période : 1787 - 1788

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois
1789-1790

Cote : 6E 34

Période : 1789 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Dunois

Saint-Sulpice-le-Dunois (Creuse, France)

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