Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Saint-Vincent (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Saint-Vincent (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Puy-Saint-Vincent ; Chapelle Saint-Romain

Cote : D/1996/25/57-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes) - Eglise.

Cote : C/1989/8/1-43

Période : 1975 - 1980

Fonds : Avis d’inspection des monuments historiques par François Enaud de Morhery
Puy-Saint-Vincent.

Cote : 1211 W 184

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Puy-Saint-Vincent.

Cote : 1211 W 185

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Puy-Saint-Vincent.

Cote : 1211 W 186

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Puy-Saint-Vincent.

Cote : 1211 W 187

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes) - Chapelle Saint-Vincent (extérieurs ; intérieurs).

Cote : E/2002/5/17-98

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes) - Chapelle Saint-Vincent.

Cote : F/2005/9/21-2

Période : 1989 - 1989

Fonds : Travaux sur les édifices de la Savoie et des Hautes-Alpes par Alain Tillier (1947-), architecte en chef des Monuments historiques
Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes) - Chapelle Saint-Vincent.

Cote : E/2006/9/33-176

Période : 2006 - 2006

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes). Chapelle Saint-Romain.

Cote : E/81/05/12-82

Période : 1974 - 1974

Fonds : Restauration des édifices des Hautes-Alpes, série générale

Puy-Saint-Vincent (Hautes-Alpes, France)

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