Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vigny (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Vigny (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Vigny (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Mariage de Gabriel Joseph de Froment de Castille, ex-officier aux Gardes françaises, demeurant à Castilles-les-Argilliers, avec Charlotte Lo...

Cote : MC/ET/XLVI/680

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vigny

Cote : 3Q 98

Période : 1791 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Louis David, maître d'école, réclame son traitement. Rachat de rentes.

Cote : 3Q 98

Période : 1791 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Riquet de Caraman, lieutenant général (Roissy-en-France). - Ritouret-Castel (Versailles). - Rivière, abbé ...

Cote : 5Q 256

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Inventaire après décès de Victoire Josèphe de Rohan-Soubise, veuve de Louis Marie de Rohan-Guéménée, 7, rue du Regard, et au château de Vign...

Cote : MC/ET/XLVI/669

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
1871-1898 [volume n° [5]]

Cote : 3 Q 7 791

Période : 1871 - 1898

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
1890-1898 [volume n° [6]]

Cote : 3 Q 7 792

Période : 1890 - 1898

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
1890-1918 [volume n° [9]]

Cote : 3 Q 7 795

Période : 1890 - 1918

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)

Vigny (Val-d'Oise, France)

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