Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Vallouise.

Cote : 1211 W 279

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Vallouise.

Cote : 1211 W 280

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Vallouise.

Cote : 1211 W 281

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Actes notariés, pièces de procès, procédures se rapportant à la famillle Combe, et alliés (Melquiond, Alphand).

Cote : 154 J 1

Période : 1716 - 1828

Fonds : Répertoire du fonds Combe-Lagier
Actes notariés, pièces de procès, procédures se rapportant à la famille Combe et alliés (Melquiond, Alphand).

Cote : 154 J 2

Période : 1833 - 1876

Fonds : Répertoire du fonds Combe-Lagier
Correspondance diverse.

Cote : 154 J 3

Période : 1803 - 1809

Fonds : Répertoire du fonds Combe-Lagier
Indemnités pour privation de jouissance de pâturage, suppression de la transhumance, baux de location de pâturages à l'État : dossiers commu...

Cote : 7 P 917

Période : 1923 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de la Vance à Montgardin, ASA des Arzeliers à Laragne-Montéglin, ASA de Pré de Clare à Lardier-et-...

Cote : 1623 W 53

Période : 1878 - 2009

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Le Saix - Vitrolles

Cote : 3 M 121

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

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