Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Chennevières-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Chennevières-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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PAPOT (Florent), laboureur à Chennevières-sur-Marne.- Achat de rente à Thomas POIGOT, marchand à Paris.

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail à ferme d'une île de la Marne, à Chavennières et Champigny, y compris la pêche, par Pierre de Masparaulte, greffier de la sénéchaussée ...

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Donation mutuelle entre Guillaume Audisson, laboureur à Chavennières-sur-Marne, et Marguerite Moitrier, sa femme.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Titre nouvel d'une maison à Chavenières-sur-Marne concernant les héritiers de Nicolas Chevart, marchand chandelier de suif à Paris.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Testament de Jeanne AUBEL, veuve de Baudouyn SARRAZIN, laboureur à Chenevière-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/73

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

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