Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Simon (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Simon (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Simon (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Saint-Simon.

Cote : 118 F 368

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Directives des administrateurs du département aux administrations des districts pour l'application de la loi du 2 septembre 1792 concernant ...

Cote : 1 Q 142

Période : 1792 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Réclamations, concernant leur traitement, des prêtres et des vicaires de Crandelles, Ladinhac et Saint-Simon

Cote : 1 Q 192

Période : 1792 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Patrimoine.

Cote : 43 H 3

Période : 1280 - 1772

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Marine Dubois : "Saint-Simon"

Période : 2002 - 2021

Fonds : Stages et missions photographiques de l'ESA Le 75 dans le Cantal
Saint-Simon

Période : 1808 - 1969

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Le Cantal sous la Révolution : la vente des biens "nationaux" (1790-An XIII)

Cote : 27 J 210

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Saint-Cernin, Saint-Chamant, Saint-Clément, Saint-Christophe, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Cirgues-de-Malbert, Saint-Constant, Saint-Eti...

Cote : 1 Q 63

Période : 1790 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Autres soumissions d'achat individuelles de biens de 1e origine situés dans plusieurs communes

Cote : 1 Q 65

Période : 1790 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Adjudications définitives enregistrées du 13 mai au 30 décembre 1791, sous les n° 335 à 496

Cote : 1 Q 102

Période : 1791 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Simon (Cantal, France)

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