Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Simon (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Simon (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Simon (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Saint-Simon

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Premier lotissement de 15 pavillons

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Avant-projet, obtention de l'agrément préfectoral et du permis de construire.

Cote : 34 J 190

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Consultation des entreprises et établissement des marchés.

Cote : 34 J 191

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Commercialisation des lots ; exécution, suivi et réception des travaux.

Cote : 34 J 192

Période : 1961 - 1969

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Comptabilité.

Cote : 34 J 193

Période : 1962 - 1964

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Deuxième lotissement de 41 pavillons

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Avant-projet, obtention de l'agrément préfectoral et du permis de construire.

Cote : 34 J 194

Période : 1966 - 1968

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Commercialisation des lots, consultation des entreprises et avenants au marché du 24 avril 1967.

Cote : 34 J 195

Période : 1967 - 1971

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Exécution, suivi et réception des travaux.

Cote : 34 J 196

Période : 1966 - 1972

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)

Saint-Simon (Cantal, France)

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