Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Inférieure (Seine-Maritime, France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Maritime (Normandie,Seine-Maritime)

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Derchigny-Graincourt (Seine-Inférieure)

Cote : 14

Période : 1908 - 1910

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Seine-Inférieure : districts de Gournay et Mont-Villiers.

Cote : 48

Période : 1792 - 1795

Fonds : Fonds Guezno, représentant du peuple (9 J)
Loi sur les assignats. - Tarif pour l'intérêt des assignats, arrêté de l'administration centrale du département de la Seine-Inférieure, "sup...

Cote : 49 Z 169

Période : 1791 - 1792

Fonds : 49Z
Rouen

Cote : 10 J 106

Période : 1680 - 1787

Fonds : Duvergier
Département : Seine-Inférieure

Cote : 10 J 106-110

Fonds : Duvergier
Rouen familles

Cote : 10 J 107

Période : 1610 - 1763

Fonds : Duvergier
Caudebec

Cote : 10 J 108

Période : 1590 - 1788

Fonds : Duvergier
Communes diverses

Cote : 10 J 109-110

Période : 1588 - 1860

Fonds : Duvergier
A. à L

Cote : 10 J 109

Période : 1588 - 1860

Fonds : Duvergier
La Seine-Inférieure (76).

Cote : 4

Période : 1825 - 1848

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.

Seine-Inférieure (Seine-Maritime, France ; département)

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