Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orgerus (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Orgerus (Île-de-France, Yvelines) - commune
Orgerus (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Hodanger, administrateur du département de Seine-et-Oise (Denis Anne) (Versailles). - Hogger, négociant ...

Cote : 5Q 232

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
CHOISEUL D'AILLECOUBT (Comte). Préfet et législateur. Auditeur au conseil d'État (1809) sous-préfet de Versailles (1811) ter...

Cote : 4Q 79

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Chauvelin (Agnès Thérèse Mazade, veuve) (Garancières). - Chavannes (Briis-sous-Forges). - Chavaudon, ...

Cote : 5Q 213

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
ROCHETTE Pierre L'AINE, marchand de bois à Orgerus, jugement du 15/12/1810

Cote : 6U 404-5

Période : 1810 - 1810

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Orgerus

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/20-48, 50-84

Période : 1618 - 1821

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
Répertoires

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/20-26

Période : 1653 - 1821

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
Bernard et Gilles Castel

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/20

Période : 1653 - 1698

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
11 novembre 1653 - 25 juin 1698 et 28 avril 1654 - 29 décembre 1661.

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/20

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
Louis Budin

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/21

Période : 1711 - 1763

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées

Orgerus (Yvelines, France)

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