Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chaise-Dieu (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : La Chaise-Dieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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V-dépôt 19

Période : 1601 - 1906

Fonds : Liste des dépôts paroissiaux (série V-dépôt)
Chaise-Dieu (La) (1908, 1925-1930, 1933-1938).

Cote : 1 Z 73

Période : 1908 - 1938

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Chaise-Dieu (La).

Cote : 1 Z 172

Période : 1927 - 1929

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Malvières.

Cote : 1 Z 190

Période : 1925 - 1927

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1601 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu
Inventaires des titres

Cote : V-dépôt 19/1

Période : 1601 - 1793

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu
Contrats de rentes

Cote : V-dépôt 19/2

Période : 1680 - 1739

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu
Dénombrement des fondations

Cote : V-dépôt 19/3

Période : 1719 - 1719

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu
Lièves des revenus

Cote : V-dépôt 19/4

Période : 1684 - 1790

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu
Matières ecclésiastiques

Période : 1601 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de La Chaise-Dieu

La Chaise-Dieu (Haute-Loire, France)

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