Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valenton (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames : Valenton (Île-de-France, Val-de-Marne)

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Vente par Zacharie Étienne Luce, propriétaire rentier, et Pauline Chennevière, son épouse, demeurant à Valenton (Val-de-Marne), à Jules Guil...

Cote : MC/ET/XXXVI/948

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Achat de vignes concernant Guillaume Proviseux, vigneron à Valenton.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Carte topographique de la capitainerie royale de Sénart avec ses environs, dessiné par le sieur Philippe de ...

Cote : FR/FR-AD078/A 257

Période : 1741 - 1741

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Établissements parisiens (suite).

Cote : 3Q 107

Période : 1790 - 1810

Fonds : Domaine, 1791-1940
Valenton

Cote : 3Q 92

Période : 1790 - 1813

Fonds : Domaine, 1791-1940
Procédure entre le curé, les marguilliers et la commune au sujet des comptes de la fabrique. Inventaire et ...

Cote : 3Q 92

Période : 1790 - 1813

Fonds : Domaine, 1791-1940
Demande en relèvement du prix du gaz, communes de Palaiseau à Villepinte

Cote : 5 K 141

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Communes de Theuville à Versailles

Cote : 5 K 198

Période : 1866 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, 1900-1901

Cote : 5 K 265

Période : 1900 - 1900

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Communes de Milly à Villeneuve

Cote : 5 K 282

Période : 1878 - 1918

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Valenton (Val-de-Marne, France)

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