Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Île-de-France, Yvelines) - commune
Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XLVI/837

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Auffargis : plan parcellaire de la partie du chemin vicinal n°10 d'Auffargis aux Essarts-le-Roi, classé ...

Cote : 3O 486

Période : 1838 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
LA TOISON ROCHEBLANCHE. - Vaugien St-Rémy-les-Chevreuse.

Cote : 4Q 154

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Ruault de l'Epine. - Prêtre, Hermeray. - Ruellé. - Jouy-en-Josas. - Runneau (F.). - Longjumeau. - RUALEM (abbé). ...

Cote : 4Q 238

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Rémy-les-Chevreuses

Cote : 3Q 89

Période : 1790 - 1803

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURÉ DE SAINT-PAUL-DES-AULNOIS.

Cote : 3Q 89

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURÉ DE SAINT-AVOYE.

Cote : 3Q 89

Période : 1793 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET CURE.

Cote : 3Q 89

Période : 1790 - 1803

Fonds : Domaine, 1791-1940
Volume 18

Cote : 9 Q 604

Période : 1866 - 1868

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 19

Cote : 9 Q 605

Période : 1868 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines, France)

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