Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-en-Bessin-Huppain (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Port-en-Bessin-Huppain (Normandie, Calvados) - commune
Port-en-Bessin-Huppain (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Syndicat de Port en Bessin

Période : 1680 - 1965

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
an XI-1815

Cote : 7R/460

Période : 1802 - 1815

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1834-1865

Cote : 7R/461

Période : 1834 - 1865

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1850-1864

Cote : 7R/462

Période : 1850 - 1864

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1850-1864

Cote : 7R/463

Période : 1850 - 1864

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
Syndicat de Port en Bessin

Période : 1680 - 1965

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1854-1882

Cote : 7R/412

Période : 1854 - 1882

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1883-1912

Cote : 7R/413

Période : 1883 - 1912

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1912-1926

Cote : 7R/414

Période : 1912 - 1926

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1912-1950

Cote : 7R/415

Période : 1912 - 1950

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)

Port-en-Bessin-Huppain (Calvados, France)

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