Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pionnat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Pionnat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Pionnat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Pionnat

Cote : 6E 3254-6E3257 ; 6E 33273-6E 33276 ; 6E 3229 ; 6E 3228-6E 3233 ; 6E 24662 ; 6E 24662-6E 24671 ; 6E 19889-6E 19907 ; 6E 31984 ; 6E 19908-6E 19938 ; 6E 33206-6E 33272 ; 6E 33286-6E 33298 c6E33206_6E33272 6E33286_6E33298

Période : 1556 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Histoire locale

Cote : 1 J 863

Période : 1799 - 1799

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Châtellenie des Ternes

Cote : 1 J 1051

Période : 1633 - 1760

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Rôles de la taille des collectes de Magnat à Vouhet.- Le rôle de la collecte de Pionnat, qui s'élève à 6,268 livres 18 sous, ne contient d'a...

Cote : C 45

Période : 1740 - 1740

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1778

Cote : C 233

Période : 1778 - 1778

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rapports des procureurs syndics de l'administration provinciale du Bourbonnais sur les procès-verbaux de l'Assemblée de Guéret.- Démission d...

Cote : C 407

Période : 1788 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Châtellenies d'Ahun, de Genouillat et de Chénérailles

Cote : 1 J 264

Période : 1626 - 1767

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Foucauld d'Aubusson, sieur de Beauregard.

Cote : 1 J 672

Période : 1595 - 1595

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Histoire locale

Cote : 1 J 796

Période : 1508 - 1764

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Pionnat

Cote : 7S268

Période : 1907 - 1907

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)

Pionnat (Creuse, France)

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