Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montoulieu (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Montoulieu (Occitanie, Hérault) - commune
Montoulieu (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Cézas et Cambo

Cote : 12 B 680

Période : 1694 - 1706

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
Canton de Saint-Hippolyte-du-Fort

Cote : 3 P 52

Période : 1806 - 1807

Fonds : Documentation cadastrale (1789-1926) - 3 P 1-158
Aigues-Mortes avec Mauguio. La Cadière avec Baucels et Montoulieu

Cote : 3 P 22

Période : 1803 - 1811

Fonds : Documentation cadastrale (1789-1926) - 3 P 1-158
A-V ; Annulés 2-87 ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 942

Période : 1966 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
2 mai 1928-30 juillet 1929

Cote : 3 Q 13702

Période : 1928 - 1929

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
6 août 1929-21 octobre 1930

Cote : 3 Q 13703

Période : 1929 - 1930

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1936.

Cote : 2749 W 2424

Période : 1936 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1936, modifié.

Cote : 2749 W 2425

Période : 1936 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section A, feuille unique, plan révisé pour 1936.

Cote : 2749 W 2426

Période : 1936 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section B, feuille unique, plan révisé pour 1936.

Cote : 2749 W 2427

Période : 1936 - 2004

Fonds : Cadastre rénové

Montoulieu (Hérault, France)

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