Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Soisy-sous-Montmorency (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Soisy-sous-Montmorency (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- L'Herbier Hector & Cie, transports internationau...

Cote : 72 J 284

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Papiers du curé de Soisy Jean Fortin - Titres de propriété pour des biens sis à Soisy sous Montmorency, de Jean de Poncher, conseiller du R...

Cote : 4 E/SHAPVOV 1

Fonds : 4E/SHAPVOV - Papiers du curé de Soisy Jean Fortin
Notes et documents par lieux Soisy sous Montmorency - Réparations chemins - Nomination juges

Cote : 1 F/SHAPVOV 117

Fonds : 1F/SHAPVOV - Fonds famille Depoin
Soisy sous Montmorency Mémoire sur l'incident d'audience par Gautier, curé

Cote : 37 Z 319

Période : 1735 - 1735

Fonds : 37Z - Fonds Tavet Delacour
Soisy-sous-Montmorency

Cote : 3Q 73

Période : 1793 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 73

Période : 1793 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Communes de Milly à Villeneuve

Cote : 5 K 282

Période : 1878 - 1918

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Vallière (Vve de). - Magny. Valliet (P.). - Arnouville. - Vallon (de). - Du Boucheron d'Ambrugeac voir Boucheron. - Vandenyv...

Cote : 4Q 259

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
GROSSTEPHAN, Eugène, Georges, abbé

Cote : 4 O 48

Période : 1894 - 1897

Fonds : Dons et Legs 1800-1940

Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France)

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