Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Montaigu

Source :

GeoNames : Ancien Collège de Montaigu (Paris)

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Dépôt du testament olographe d'Emery-Jacques Caffarel, prêtre, ancien chanoine de Saint-Benoît, doyen de la faculté des arts de l'université...

Cote : MC/ET/CXV/744

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Simon VANIN, 4 mars 1752 - 31 décembre 1767 (étude CXV)
Pour rétablir dans son ancienne splendeur le collège qui est aujourd'hui dépeuplé, le collège de Montaigu baille pour 6 ans de la Saint-Rémy...

Cote : MC/ET/XXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)
Notification d'actes par Jean Boulase, professeur de langues hébraïques, père des pauvres et principal du collège de Montaigu au prieur de l...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Compte entre le prieur de la Chartreuse-de-Vauvert et le collège de Montaigu.

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Pour pouvoir régler les 286 écus 7 sols 3 deniers dont le collège de Montaigu est redevable à Albin Folyot, cy-devant receveur général de la...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Quittance par Jean Belin, marchand, bourgeois de Paris, demeurant sous la Tonnellerie, paroisse Saint-Eustache au collège de Montaigu de 415...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Nomination par le collège de Montaigu de Michel Dannyn, prêtre, demeurant au collège, comme receveur général pour 3 ans de ce jour à charge ...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Pour rétablir dans son ancienne splendeur le collège qui est aujourd'hui dépeuplé, le collège de Montaigu baille pour 6 ans, de la Saint-Rém...

Cote : MC/ET/XXXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Quittance par Guy Léger, pédagogue, demeurant rue des Sept-Voies, au devant du collège de Montaigu, en qualité de receveur du collège de Mon...

Cote : MC/ET/XXXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Procuration en blanc pour accepter tout bénéfice donnée par Guy de Passart, étudiant demeurant au collège de Montaigu, chanoine prébendé de ...

Cote : MC/ET/XXXIII/200

Période : 1584 - 1584

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Montaigu

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