Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Albiez-Montrond (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Albiez-Montrond (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Albiez-Montrond (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 10

Période : 1924 - 1982

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Albiez-Montrond : 99-41, Groupement Agricole d'Expl...

Cote : 1477W 15

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
ALBIEZ-LE-VIEUX. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
ALBIEZ-LE-VIEUX. - Etat-civil non déposé : AC ALBIEZ-LE-VIEUX

Cote : AC ALBIEZ-LE-VIEUX

Période : 1800 - 1814

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
ALBIEZ-LE-VIEUX. - Registre de catholicité non déposé : RC ALBIEZ-LE-VIEUX

Cote : RC ALBIEZ-LE-VIEUX

Période : 1804 - 1823

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
ALBIEZ-LE-VIEUX. - Registre paroissial non déposé : RP ALBIEZ-LE-VIEUX

Cote : RP ALBIEZ-LE-VIEUX

Période : 1709 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 8

Période : 1938 - 1960

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Type de délit : vol avec fracture. Résumé de l'affaire : cambriolage dans une grande (chaudrons, vêtements et autres)

Cote : 2B 10194

Période : 1753 - 1753

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Une altercation dans un cabaret d'Albiez-le-Vieux tourne au drame

Cote : 2B 10274

Période : 1776 - 1776

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : fabrication et débit de fausse monnaie. Résumé de l'affaire : Du matériel à fabriquer de fausses pièces est découvert dans u...

Cote : 2B 13651

Période : 1739 - 1739

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Albiez-Montrond (Savoie, France)

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