Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellebranche (Mayenne , abbaye de)

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BELLEBRANCHE (abbaye Notre-Dame de) ordre du Cîteaux § Vente par les religieux de abbaye Notre-Dame de BELLEBRANCHE à Claude COLLOT Receveur...

Cote : MC/ET/XXXIX/68

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
Jean de MESNIL, abbé de l'abbaye Notre-Dame de Bellebranche.

Cote : MC/ET/CXXII/1

Période : 1500 - 1500

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
BELLEBRANCHE (abbaye Notre-Dame de) diocèse du Mans § Procuration de François de DONADIEU, évêque d'Auxerre, à présent logé à Paris, rue Sai...

Cote : MC/ET/CXXII/1555

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Procuration concernant Jean-Baptiste de BENCIVENNY, abbé de l'abbaye de Notre-Dame de Bellebranches.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Bail concernant Jean-Baptiste de BENCIVENNY, abbé de l'abbaye de Notre-Dame de Bellebranche.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Reconnaissance concernant Jean-Baptiste de BENCINENNY, abbé de Bellebranche.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Arrêté de compte concernant Jean Baptiste de BENCINENNY, abbé de l'abbaye de Notre-Dame de Bellebranche.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Jehan-Baptiste de BENCINENNY, abbé de Bellebranche, conseiller et premier aumônier de la mère du roi.

Cote : MC/ET/LIX/4

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Jehan-Baptiste de BENCINENNY, abbé de Bellebranche, écuyer et premier aumonier de la reine-mère.

Cote : MC/ET/LIX/4

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Jean-Baptiste de BENCINENY, abbé de Bellebranche, conseiller et premier aumônier de la reine-mère du roi.

Cote : MC/ET/LIX/4

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)

Bellebranche (Mayenne , abbaye de)

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