Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mautes (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Mautes (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Mautes (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Seigneurie de Mautes et la Chassaigne

Cote : 1 J 1079

Période : 1762 - 1778

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Mautes

Cote : 2O 129

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Actes notariés

Cote : 1 J 829

Période : 1659 - 1845

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
1er janvier 1787 - an X

Cote : 2C 15/108

Période : 1787 - 1802

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Plumitifs des cotes d'office ; documents sur l'apparence des récoltes et l'étendue des pertes supportées par les collectes.- Cartes ou table...

Cote : C 250

Période : 1752 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
ruisseau de l'Aupelière

Cote : 7S216

Période : 1937 - 1937

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
ruisseau du Roudeau

Cote : 7S352

Période : 1911 - 1911

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Minutier des notaires de Mautes

Cote : 6E 7977-6E 8052-6E 8099-6E 8157-6E 10574-6E 10581-6E 10589-6E 10592-6E 10835-6E 10846-6E 26556-6E 26557-6E 26560-6E 26562-6E 26563

Période : 1762 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse

Mautes (Creuse, France)

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