Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison-Feyne (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Maison-Feyne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Maison-Feyne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Maison-Feyne

Cote : 2O 119

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1625-1660

Cote : 6E 27313

Période : 1625 - 1660

Fonds : Minutier des notaires de Maisonfeyne
novembre 1660-avril 1673

Cote : 6E 27314

Période : 1660 - 1673

Fonds : Minutier des notaires de Maisonfeyne
1686-1716

Cote : 6E 27159

Période : 1686 - 1716

Fonds : Minutier des notaires de Maisonfeyne
1692-1712

Cote : 6E 27160

Période : 1692 - 1712

Fonds : Minutier des notaires de Maisonfeyne
Correspondance

Cote : 1 J 630

Période : 1782 - 1827

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
1772

Cote : C 171

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1669 - 1786

Cote : 2C 27/104

Période : 1669 - 1786

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Dun, Maison-Feyne, La Celle, Saint-Sulpice et Villard.

Cote : 2C 27/114

Période : 1766 - 1786

Fonds : 2C_Contrôle des actes
correspondance

Cote : 7S8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)

Maison-Feyne (Creuse, France)

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