Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Saint-Denis (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

20 contenus liés

Aéro-club de France, Bol d'Or, déplacement de M. Guy DRUT, Ministre de la Jeunesse et des Sports, à Aix-En-Provence/Castellet 16/09/1995

Cote : 20000398/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Centres de formation des clubs professionnels de football : enquête, synthèse, rapport d'inspection générale n° 1109

Cote : 20000398/2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Convention collective dans le secteur sportif, Coupe de l'América : préparation, enquête réalisée dans le cadre de la mission América, synth...

Cote : 20000398/3

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Eco-sport : étude et expertise d'une réforme intéressant le sport de haut niveau en France Examen des diverses dispositions d'ordre économiq...

Cote : 20000398/4

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Observatoire des professions de l'animation, Profession sports : situation, évaluation des résultats, pertinence du dispositif au regard de ...

Cote : 20000398/5

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Coupe du Monde de Football 1998

Cote : 20000398/6-20000398/8

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Budget, concession, avenants, comptes-rendus de réunions, projets d'animation,

Cote : 20000398/6

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Coupe du monde et l'emploi, coupe du monde et environnement, exposition France 2000 au Brésil, stand sur la France et la coupe du monde, méd...

Cote : 20000398/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Mobilisation du Monde économique autour de la coupe du monde : Club CCI-Entreprises 98 regroupant les chambres de commerces et d'industrie d...

Cote : 20000398/8

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Stade de France

Cote : 20000398/9-20000398/10

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

Seine-Saint-Denis (France ; département)

20 contenus liés

Liens