Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moydans (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Moydans (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Moydans (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Étrangers. - Permis de séjour : liste nominative.

Cote : E DEPOT 102 I 3

Période : 1914 - 1914

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
L - Finances de la commune

Cote : E DEPOT 102 L 1-5

Période : 1876 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Comptabilité communale

Cote : E DEPOT 102 L 1-4

Période : 1876 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Budgets des recettes et des dépenses, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1876-1918) ; clôture des comptes : délibérations comm...

Cote : E DEPOT 102 L 1

Période : 1876 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Déficit des budgets. - Vote d'impositions extraordinaires.

Cote : E DEPOT 102 L 2

Période : 1906 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Comptes administratifs.

Cote : E DEPOT 102 L 3

Période : 1888 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Comptes de gestion.

Cote : E DEPOT 102 L 4

Période : 1899 - 1911

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Revenus de la commune

Cote : E DEPOT 102 L 5

Période : 1887 - 1916

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Taxe sur les chiens : rôles.

Cote : E DEPOT 102 L 5

Période : 1887 - 1916

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Cote : E DEPOT 102 N 1-2

Période : 1915 - 1915

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans

Moydans (Hautes-Alpes, France)

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