Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bougival (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bougival (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bougival (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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DESPOIS Emile, négociant en vin à Bougival, jugement du 12/09/1883

Cote : 6U 348-3

Période : 1883 - 1884

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DORLET Joseph, Clément, entrepreneur de menuiserie à Bougival, jugement du 27/11/1875

Cote : 6U 349-27

Période : 1876 - 1876

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DUCHAMP JEAN FELIX "HOTEL DE LA TERRASSE", hôtelier restaurateur à Bougival, jugement du 11/07/1891

Cote : 6U 351-14

Période : 1891 - 1891

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DUHAMEL née GATILLON, négociant en cycles à Bougival, jugement du 29/03/1939

Cote : 6U 352-2

Période : 1939 - 1940

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DUQUESNOY, marchand de charbon à Bougival, jugement du 17/04/1937

Cote : 6U 353-11

Période : 1937 - 1938

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DAVID Victor, entrepreneur de peinture à Bougival, jugement du 03/03/1909

Cote : 6U 344-23

Période : 1909 - 1910

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ANGIBAUD Albert, Henri, hôtelier restaurateur à Bougival, jugement du 27/11/1895

Cote : 6U 320-24

Période : 1895 - 1896

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BENOIT, blancs minéraux à Bougival

Cote : 6U 326-39

Période : 1910 - 1910

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BONVALLET-MANSION, quincaillerie à Bougival, jugement du 20/02/1937

Cote : 6U 330-18

Période : 1937 - 1937

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BRETON Théophile, Henri, graineterie à Bougival, jugement du 28/02/1880

Cote : 6U 333-46

Période : 1880 - 1880

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Bougival (Yvelines, France)

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