Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cervières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Cervières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Cervières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cervières

Cote : 1 E 1669-1693, 3929, 4309-4310, 5837-5942, 6059-6065, 8395-8396

Période : 1507 - 1799

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Roux

Cote : 1 E 6064

Période : 1507 - 1514

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1507-1514

Cote : 1 E 6064

Période : 1507 - 1514

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Gignoux, Claude

Cote : 1 E 5837-5873, 6062-6063

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1523

Cote : 1 E 5837

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1523-1564

Cote : 1 E 5873

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1525

Cote : 1 E 5838

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1526

Cote : 1 E 5839

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1527

Cote : 1 E 5840

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1528

Cote : 1 E 5841

Période : 1523 - 1564

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Cervières (Hautes-Alpes, France)

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