Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valuéjols (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Valuéjols (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Valuéjols (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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G.C. 14, Chanet - Valuéjols, avec embranchements sur Allanche et sur le col de Mallet (pour partie anciens I.C. 18, 36 et 91)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Etat, rôle (1904-1932) ; biens : acquisitions (1933) ; travaux : entretien (1927-1938).

Cote : 2 S 2307

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Peyrusse. - Biens : acquisitions (1904-1906), aliénations (1911-1934), permissions de voirie (1911-1934) ; travaux : construction (1904-1906...

Cote : 2 S 2308

Période : 1904 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1929), aliénations (1924), permissions de voirie (1908-1939) ; travaux : améliorations, réparations et ent...

Cote : 2 S 2309

Période : 1905 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 14

Cote : 21 S 2

Période : 1923 - 1923

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1934-1939) ; travaux : entretien (1927). Chanet. - Biens : permissions de voirie (1905). Peyrus...

Cote : 2 S 513

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Premières enchères et adjudications définitives enregistrées entre le 17 janvier et le 28 mars 1791, sous les n° 11 à 107 (les 10 premiers p...

Cote : 1 Q 120

Période : 1791 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cantal. - Soumissions, distractions, délimitations partielles ou générales, bornages, questions de propriétés : dossiers par commune.

Cote : 7 P 1015

Période : 1840 - 1939

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Documentation photographique : tirages en noir et blanc et en couleurs de clichés de la collection personnelle de l'auteur.

Cote : 22 J 5

Fonds : Travaux de Léonce Bouyssou
Valuéjols.

Cote : 16 S 33

Période : 1933 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Valuéjols (Cantal, France)

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