Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bauzille-de-Montmel (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Bauzille-de-Montmel (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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A-F ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1294

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
G-V.

Cote : 1605 W 1295

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Annulés n° 5-495.

Cote : 1605 W 1296

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
9 avril 1883-7 juin 1884

Cote : 3 Q 14168

Période : 1883 - 1884

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
7 juin 1884-27 août 1885

Cote : 3 Q 14169

Période : 1884 - 1885

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
28 août 1885-19 déc. 1886

Cote : 3 Q 14170

Période : 1885 - 1886

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
20 déc. 1886-17 avril 1888

Cote : 3 Q 14171

Période : 1886 - 1888

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
18 avril 1888-22 octobre 1889

Cote : 3 Q 14172

Période : 1888 - 1889

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
23 octobre 1889-11 février 1891

Cote : 3 Q 14173

Période : 1889 - 1891

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
12 février 1891-19 avril 1892

Cote : 3 Q 14174

Période : 1891 - 1892

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, France)

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