Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine, Arrondissement (Algérie)

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Instructions

Cote : 9314 130

Période : 1955 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Directives générales

Cote : 9314 130

Période : 1955 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Directives particulières

Cote : 9314 130

Période : 1958 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Délégation des pouvoirs à l'autorité militaire

Cote : 9314 130

Période : 1956 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Pouvoirs spéciaux

Cote : 9314 130

Période : 1958 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Instructions diverses

Cote : 9314 130

Période : 1961 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Crédits d'action psychologique, pacification

Cote : 9314 130

Période : 1956 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Procès-verbaux de réunions entre les autorités civiles et militaires

Cote : 9314 130

Période : 1956 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Rapports avec les autorités militaires, affaires conflictuelles

Cote : 9314 130

Période : 1956 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Action d'information

Cote : 9314 131

Période : 1959 - 1961

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962

Constantine, Arrondissement (Algérie)

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