Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trois-Fonds (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Trois-Fonds (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Trois-Fonds (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Administration

Période : 1793 - 1845

Fonds : Trois-Fonds
Extraits de délibérations du conseil municipal

Cote : 215Edépôt D 1

Période : 1793 - 1830

Fonds : Trois-Fonds
Délibérations du conseil municipal

Cote : 215Edépôt D 2

Période : 1835 - 1845

Fonds : Trois-Fonds
Inventaire des archives

Cote : 215Edépôt D 3

Période : 1829 - 1829

Fonds : Trois-Fonds
État-civil

Période : 1794 - 1835

Fonds : Trois-Fonds
Naissances, mariages, décès

Cote : 215Edépôt E 1

Période : 1800 - 1812

Fonds : Trois-Fonds
Naissances, mariages, décès

Cote : 215Edépôt E 2

Période : 1813 - 1822

Fonds : Trois-Fonds
Publications

Cote : 215Edépôt E 3

Période : 1794 - 1795

Fonds : Trois-Fonds
Correspondance relative à l'état civil

Cote : 215Edépôt E 4

Période : 1812 - 1835

Fonds : Trois-Fonds
Population

Période : 1851 - 1851

Fonds : Trois-Fonds

Trois-Fonds (Creuse, France)

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